Présidente : Mme la DASEN
M. le secrétaire général
Représentants du personnel: FSU, CGT, CFDT, UNSA, SNALC (FO excusé)
Mme LAVIGNE MALHURET, Conseillère Prévention
M. DUCOUT : AS des personnels
Mme Collinet : secrétaire administrative
ODJ
- Approbation du PV de la plénière 14 mai 2024 : voté pour à l’unanimité
- Publication des avis et PV de la FS SSCT sur Selia : droits viennent d’être accordés, la prise en main de l’outil nécessite un peu de temps.
- Calendrier prévisionnel des visites sous réserve du moment d’arrivée du secrétaire général. : Ecoles Autry-Issard et Souvigny / L Pasteur et J Jaurès à Gannat/Léonard de Vinci à Moulins/Collège L. Malle Commentry/Les Cladets et Ampère à Yzeure
Changement de secrétaire de général, il n’est pas sûr que le calendrier puisse être respecté.
Il faudra peut-être revoir les priorités.
4- DGi afférents déménagement des écoles de Gannat : saisine ISST. Des odeurs fortement nauséabondes émanent des cartons de déménagement fournis par la mairie. Crtons dont on ne connait ni la provenance, ni ce qu’ils ont contenu.
5– AVIS à soumettre (voir liste des avis) : vote unanimité
6- Discussion sur l’avis / absence de médecin du travail de l’académie et plus personne pour l’Allier (Dr Fauron et Martin Gozard sont arrêtées).
7- Organisation des de réunions :Demande des OS de s’entendre sur les jours et horaires qui soient adaptés pour travailler.
8- Enquête suite à accident de travail pour déterminer les causes et mettre en place des actions de prévention.
9- Fiches SST
Beaucoup de fiches SST suite à des conflits avec des familles, les familles sont contactées et parfois reçues par l’inspecteur. / Fiche de problèmes de tension interpersonnelles entre agents/ Elèves perturbateurs : impact important sur santé des collègues qui entraine des arrêts maladie.
10- Questions de diverses
Protection fonctionnelle : 14 pour 1er degré / 13 2nd degré / Délai moyen de réponse pour l’ensemble de l’académie de 17 jours
Allègements de service : 24 allègements de service demandés, 12 accordés
Convocation conseil médical ne doivent plus être envoyées aux écoles (problème de confidentialité), les délais sont longs pour les conseils médicaux
Procédure CMO, médecin agréé décide si prolongation du CMO, peut décider de l’octroi d’un CLM. Posé rétroactivement au 1er jour du CMO. CLD pas automatique (liste précise). Maintien du traitement le temps que le dossier soit traité.
Accidents de travail, accidents de services : 35 accidents de services, aucun consolidé
Manque d’AEd dans les établissements, cela entraine des problèmes de sécurité. L’administration répond quela sécurité dans les égtablissments n’est pas que la compétence des aed, c’est l’affaire de tous.
Retenue de l’AGS quand rendez-vous médicaux sur le temps de classe : Maintien de l’AGS à réexpertiser.
