Déconfinement – Fiche pratique “11 mai et après” – Modèle de courrier (étape 1)

30 avril 2020 / Et aussi...

Blabla.

Madame, Monsieur le/la/l’ [IEN/chef d’établissement/chef de service]

J’ai bien reçu votre demande de [rejoindre mon poste de travail, ou autre]. Néanmoins, quelles que soient les décisions et directives données à quelque niveau que ce soit, je me permets de vous rappeler que les obligations de garantir la sécurité et la santé de tous.tes les travailleurs·ses amené·es à intervenir dans l’établissement/entreprise restent et demeurent entières. Ces obligations, non dérogatoires et supérieures à tout pouvoir hiérarchique, découlent de la directive UE 89/391 transcrite dans notre droit national, notamment dans les articles L.4121‐1 et L.4121‐2 du Code du Travail. Le non‐respect de ces obligations engage directement votre responsabilité civile et pénale de direction.

En effet, selon les informations dont nous disposons aujourd’hui, du gouvernement, des médias, de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et de l’Organisation internationale du travail (OIT), ce virus est très virulent et présente de vrais et graves dangers pour la santé des travailleur·ses. Sinon, toute la population ne serait pas contrainte au confinement total. L’OIT enjoint notamment les gouvernements à prendre des mesures urgentes en insistant tout particulièrement sur la protection des travailleurs et des travailleuses. La Confédération syndicale internationale et ses fédérations recommande de leur côté les gouvernements : « les travailleurs sont en première ligne des impacts économiques, sociaux et sanitaires de la crise du COVID‐19. Ne pas les protéger ne fera qu’accroître la vitesse de la propagation de la maladie. Les gouvernements et les employeurs doivent agir pour protéger les travailleurs et empêcher la transmission de la maladie dans les lieux de travail ».

Or, si je suis contaminé(e) par le Coronavirus sans que nous le sachions faute de tests, nous serons dans l’impossibilité de répondre aux obligations que nous fait l’article L4122‐1 du Code du Travail de ne rien faire qui puisse porter atteinte à la santé et la sécurité des autres personnes concernées par nos actes ou omissions au travail, tout particulièrement nos collègues, nos proches, toutes celles et ceux que nous serons amené·es à rencontrer dans les locaux de travail et sur le trajet pour rejoindre notre lieu de confinement à notre domicile.

Il ne s’agit pas, bien évidemment, de refuser de rejoindre mon poste de travail mais de vous alerter sur l’évaluation des risques dont l’obligation vous incombe afin que vous puissiez prendre toutes les dispositions qui s’imposent pour éliminer ce risque, pour toutes celles et ceux qui ont à intervenir dans l’établissement/entreprise et ce, dans la période actuelle de confinement de l’ensemble de la population.

Je pourrai rejoindre mon poste de travail lorsque vous pourrez me fournir la garantie écrite que toutes les conditions de sécurité et de protection de la santé sont réellement mises en place et respectées à tout moment dans notre établissement/entreprise pour que nous puissions venir travailler sans nous exposer à un risque dont l’obligation vous est faite de protéger tous travailleur·ses.

En conséquence, je vous demande de [me, nous] garantir par écrit que dans notre établissement, nous pourrons bénéficier des équipements de protection individuels suivants : gants, masque FFP2 ou équivalents, sur‐blouses jetables en quantités suffisantes. De même que serons tenus en permanence à disposition de l’ensemble des personnels : le savon, les points de lavage en état de fonctionnement, du gel hydroalcoolique en quantité suffisante pour toutes et tous. Qu’il [me, nous] soit également assuré que les règles de distanciation sociales puissent être respectées et leur respect enseigné aux élèves.

Par ailleurs, aujourd’hui, sans dépistage systématique de la population, sans manifestation des symptômes révélateurs, personne ne sait dire s’il est ou non porteur du virus. Or, si je suis infecté.e, je me dois de rester confiné.e. Si je ne le suis pas aujourd’hui et que je suis amené.e à travailler sans protection sur mon lieu de travail, je suis potentiellement mis.e en présence d’un danger susceptible d’affecter ma santé.

Avant de me rendre à mon travail, je demande donc à être testé.e pour :

  1. garantir mon entourage professionnel que je ne présente pas de danger de transmission du virus ;
  2. prendre acte qu’avant d’aller travailler dans l’établissement je n’étais pas infecté.e par le virus.

Je demande enfin à faire l’objet d’un suivi médical suite à mon exposition au risque particulier que constitue le Coronavirus aujourd’hui pour que, dans la perspective de ma protection et celle de mon entourage je sois notamment aussi soumis.e à un test à l’issue des périodes effectuées sur mon poste de travail.

Dans l’hypothèse où je pourrais être, malgré, tout contraint.e d’assurer mon travail sur poste habituel, sans obtenir que tout ou partie des conditions requises pour garantir la protection de la sécurité et de la santé des travailleur·ses soient remplies, j’informe immédiatement les organisations syndicales (voire inspection du travail pour le privé) et ma famille de ma démarche et des demandes que je vous adresse pour que, le cas échéant, ils puissent engager les actions en justice qui s’imposeraient.

Sans préjuger de toute autre action que je pourrais engager de ma propre initiative ou avec d’autres collègues pour faire reconnaître et respecter nos droits de travailleurs et travailleuses comme la saisie du défenseur des droits ou du Procureur de la République pour mise en danger de la vie d’autrui.

Dans l’attente de votre réponse, je vous assure, Madame, Monsieur le [ de mon attachement indéfectible aux Droits Humains Fondamentaux.

1 993 réflexions sur “Déconfinement – Fiche pratique “11 mai et après” – Modèle de courrier (étape 1)”

  64. Donald

    Hi! Would you mind if I share your blog with my facebook
    group? There’s a lot of people that I think would really appreciate your content.
    Please let me know. Cheers

  118. zovre lioptor

    Thank you a bunch for sharing this with all people you actually recognise what you are talking approximately! Bookmarked. Kindly also talk over with my site =). We may have a hyperlink alternate agreement among us!

  145. web hosting or

    That is a really good tip especially to those fresh to the blogosphere.
    Simple but very accurate information… Appreciate your sharing this one.
    A must read article!

  147. bitly.com

    I think this is among the most significant info for me.
    And i am glad reading your article. But should remark on some general things, The site
    style is ideal, the articles is really excellent : D.
    Good job, cheers

  151. http://t.co/

    Hi there! Quick question that’s entirely off topic.
    Do you know how to make your site mobile friendly?
    My web site looks weird when browsing from my iphone.
    I’m trying to find a theme or plugin that might be able to fix this issue.
    If you have any recommendations, please share.
    Cheers!

  158. http://bitly.com

    An outstanding share! I have just forwarded this onto a friend who
    was doing a little homework on this. And he actually
    ordered me dinner simply because I discovered it for him…
    lol. So allow me to reword this…. Thank YOU for the meal!!

    But yeah, thanks for spending time to talk about this topic here on your
    site.

  161. http://bit.ly/3yNXjWx

    Unquestionably consider that which you stated.
    Your favourite justification seemed to be at the
    web the simplest factor to bear in mind of. I say to you, I definitely get annoyed while people consider issues that they plainly
    do not recognize about. You controlled to hit the nail upon the highest and also outlined out the whole thing with no need side-effects ,
    people could take a signal. Will likely be again to get more.

    Thank you

  192. Sonde ph pischine

    I am not certain the place you’re getting your information, but great topic. I must spend a while studying more or working out more. Thank you for magnificent info I used to be on the lookout for this information for my mission.

  194. Solution d'étalonnage PH

    I’ve been surfing on-line more than 3 hours today, but I never discovered any attention-grabbing article like yours. It is pretty worth sufficient for me. Personally, if all site owners and bloggers made good content material as you probably did, the web can be much more useful than ever before.

  200. insta viewer

    I would like to thank you for the efforts you’ve put in writing this site. I am hoping the same high-grade website post from you in the upcoming also. Actually your creative writing skills has encouraged me to get my own site now. Actually the blogging is spreading its wings quickly. Your write up is a good example of it.

  203. play money

    Do you mind if I quote a couple of your articles as long as I provide credit and sources back to your weblog? My website is in the exact same area of interest as yours and my visitors would truly benefit from a lot of the information you present here. Please let me know if this alright with you. Many thanks!

  204. rangement chaussure

    A person necessarily assist to make critically articles I’d state. This is the very first time I frequented your website page and to this point? I surprised with the research you made to make this actual post extraordinary. Magnificent job!

  221. judi online

    Thanks for ones marvelous posting! I quite enjoyed reading it, you’re a great author.I will make certain to bookmark your blog and may come back sometime soon. I want to encourage you to ultimately continue your great work, have a nice evening!

  222. live casino online

    I know this if off topic but I’m looking into starting my own blog and was wondering what all is needed to get setup? I’m assuming having a blog like yours would cost a pretty penny? I’m not very web smart so I’m not 100 positive. Any recommendations or advice would be greatly appreciated. Thank you

  223. online slot

    hello there and thanks for your info – I’ve certainly picked up something new from proper here. I did then again expertise a few technical issues the use of this web site, since I experienced to reload the website a lot of instances prior to I may just get it to load correctly. I were pondering if your web host is OK? Now not that I’m complaining, but sluggish loading circumstances times will often have an effect on your placement in google and could injury your high quality score if ads and ***********|advertising|advertising|advertising and *********** with Adwords. Anyway I am adding this RSS to my email and could look out for much extra of your respective fascinating content. Ensure that you update this once more soon..

  227. montre connecté huawei

    We absolutely love your blog and find most of your post’s to be precisely what I’m looking for. Does one offer guest writers to write content available for you? I wouldn’t mind publishing a post or elaborating on a lot of the subjects you write about here. Again, awesome weblog!

  233. real estate financial modeling

    Hiya! Quick question that’s entirely off topic. Do you know how to make your site mobile friendly? My website looks weird when viewing from my iphone 4. I’m trying to find a theme or plugin that might be able to fix this issue. If you have any suggestions, please share. Thanks!

  238. SHORTS

    I was more than happy to find this web-site.I wanted to thanks to your time for this glorious read!! I positively enjoying every little little bit of it and I’ve you bookmarked to check out new stuff you weblog post.

  247. juegos friv gratis

    I like what you guys are up also. Such intelligent work and reporting! Carry on the excellent works guys I have incorporated you guys to my blogroll. I think it’ll improve the value of my site :).

  255. Communication digitale

    Hi there, i read your blog occasionally and i own a similar one and i was just curious if you get a lot of spam feedback? If so how do you protect against it, any plugin or anything you can recommend? I get so much lately it’s driving me insane so any help is very much appreciated.

  259. solar generator

    I’ve been browsing on-line more than 3 hours lately, but I never found any interesting article like yours. It?¦s lovely price enough for me. Personally, if all site owners and bloggers made excellent content material as you probably did, the net shall be much more helpful than ever before.

  276. bon iptv

    Spot on with this write-up, I actually think this web site needs rather more consideration. I’ll probably be again to learn way more, thanks for that info.

  282. beaute

    Admiring the dedication you put into your website and in depth information you present. It’s great to come across a blog every once in a while that isn’t the same old rehashed material. Fantastic read! I’ve saved your site and I’m adding your RSS feeds to my Google account.

  289. Sharice Wille

    Thank you for the good writeup. It actually used to be a enjoyment account it. Glance complicated to more delivered agreeable from you! By the way, how can we communicate?|

  290. Reggie Quiggle

    When I initially commented I clicked the “Notify me when new comments are added” checkbox and now each time a comment is added I get several emails with the same comment. Is there any way you can remove me from that service? Appreciate it!|

  293. ps4 games why

    Just desire to say your article is as astounding. The clarity on your post is just excellent and i could assume
    you’re a professional in this subject. Well together with your
    permission let me to grab your RSS feed to keep updated with impending post.
    Thank you 1,000,000 and please keep up the enjoyable work.

  294. Mao Peller

    I like the valuable info you provide to your articles. I’ll bookmark your weblog and test once more here frequently. I am rather certain I will be informed plenty of new stuff right right here! Best of luck for the next!|

  301. plan cul nantes

    I have been absent for a while, but now I remember why I used to love this blog. Thanks , I will try and check back more frequently. How frequently you update your web site?

  302. Enda Spielberg

    Hello! Someone in my Facebook group shared this website with us so I came to take a look. I’m definitely enjoying the information. I’m book-marking and will be tweeting this to my followers! Great blog and superb design.|

  304. Miss Delp

    Thank you for the auspicious writeup. It in fact was a amusement account it. Look advanced to more added agreeable from you! However, how can we communicate?|

  306. Palma Poissant

    Hello just wanted to give you a quick heads up. The words in your content seem to be running off the screen in Internet explorer. I’m not sure if this is a formatting issue or something to do with internet browser compatibility but I figured I’d post to let you know. The layout look great though! Hope you get the issue solved soon. Many thanks|

  313. Best Dating app for Free

    Hi! Do you know if they make any plugins to help with Search Engine Optimization? I’m trying to get my blog to rank for some targeted keywords but I’m not seeing very good success. If you know of any please share. Cheers!

  315. acheter

    I do agree with all of the ideas you’ve presented in your post. They are very convincing and will definitely work. Still, the posts are very short for novices. Could you please extend them a little from next time? Thanks for the post.

  321. Simply sites

    I wish to show my gratitude for your kind-heartedness for those people who have the need for guidance on your concern. Your special dedication to passing the solution along came to be wonderfully informative and has always encouraged others just like me to realize their ambitions. Your own invaluable suggestions means this much to me and even more to my mates. Regards; from all of us.

  328. tio nacho ginseng

    You actually make it seem so easy with your presentation but I find this matter to be really something that I think I would never understand. It seems too complex and very broad for me. I am looking forward for your next post, I’ll try to get the hang of it!

  340. Abonnement iptv

    I have not checked in here for a while since I thought it was getting boring, but the last several posts are great quality so I guess I will add you back to my daily bloglist. You deserve it my friend 🙂

  349. newscons

    Hey would you mind letting me know which web host you’re utilizing? I’ve loaded your blog in 3 different browsers and I must say this blog loads a lot faster then most. Can you recommend a good internet hosting provider at a fair price? Kudos, I appreciate it!

  368. Royal Leuty

    With havin so much written content do you ever run into any problems of plagorism or copyright violation? My website has a lot of exclusive content I’ve either written myself or outsourced but it looks like a lot of it is popping it up all over the internet without my permission. Do you know any solutions to help reduce content from being stolen? I’d really appreciate it.|

  379. PSAD bretagne

    Hello there, just changed into aware of your weblog through Google, and found that it’s truly informative. I’m gonna watch out for brussels. I will be grateful if you proceed this in future. A lot of other folks shall be benefited from your writing. Cheers!

  386. asmr our

    You really make it seem so easy with your presentation but I find this
    topic to be really something which I think I would never understand.
    It seems too complex and extremely broad for me. I am looking forward for your next post, I’ll try to get the hang of it!

  389. bust down watch

    The other day, while I was at work, my cousin stole my apple ipad and tested to see if it can survive a 30 foot drop, just so she can be a youtube sensation. My iPad is now destroyed and she has 83 views. I know this is completely off topic but I had to share it with someone!

  391. best food in tallahassee

    This design is incredible! You certainly know how to keep a reader entertained. Between your wit and your videos, I was almost moved to start my own blog (well, almost…HaHa!) Excellent job. I really enjoyed what you had to say, and more than that, how you presented it. Too cool!

  392. Carlos Luci

    Somebody essentially help to make significantly articles I would state. That is the first time I frequented your website page and thus far? I surprised with the research you made to make this particular put up extraordinary. Excellent job!|

  399. frolpwecerit

    Hi there! This is my first comment here so I just wanted to give a quick shout out and tell you I truly enjoy reading your articles. Can you suggest any other blogs/websites/forums that go over the same topics? Thank you so much!

  400. lisez

    Wow, awesome blog format! How long have you ever been blogging for? you make blogging glance easy. The overall look of your web site is magnificent, let alone the content!

  401. Lire la suite

    Great beat ! I would like to apprentice even as you amend your site, how can i subscribe for a weblog website? The account helped me a acceptable deal. I had been a little bit familiar of this your broadcast offered shiny transparent concept

  403. ceux-ci ici

    I’d have to examine with you here. Which is not one thing I usually do! I take pleasure in reading a post that may make folks think. Additionally, thanks for permitting me to comment!

  414. Florentino Paugsch

    Very nice post. I just stumbled upon your weblog and wanted to say that I have truly enjoyed browsing your blog posts. After all I will be subscribing to your rss feed and I hope you write again very soon!|

  418. Vendre sa voiture en Suisse

    Great ?V I should definitely pronounce, impressed with your website. I had no trouble navigating through all tabs as well as related info ended up being truly simple to do to access. I recently found what I hoped for before you know it at all. Quite unusual. Is likely to appreciate it for those who add forums or anything, website theme . a tones way for your client to communicate. Nice task..

  445. When To Travel

    Hello, Neat post. There is an issue together with your site in internet explorer, could test thisK IE still is the market leader and a huge element of folks will omit your excellent writing due to this problem.

  458. Photochemistry

    Throughout the awesome scheme of things you’ll get a B+ just for effort. Exactly where you actually confused me was first in the specifics. As people say, details make or break the argument.. And that couldn’t be more accurate at this point. Having said that, let me tell you what exactly did deliver the results. The article (parts of it) is quite engaging which is most likely why I am taking an effort to comment. I do not really make it a regular habit of doing that. 2nd, whilst I can easily see the jumps in logic you make, I am not certain of just how you appear to unite your points that help to make your conclusion. For the moment I shall subscribe to your point but trust in the near future you connect your dots better.

  464. Set iptv

    Thanks for the good writeup. It actually was a leisure account it. Glance complex to more brought agreeable from you! However, how can we keep in touch?

  488. Kasey Phi

    I like the helpful information you provide in your articles. I will bookmark your weblog and check again here regularly. I am quite certain I will learn many new stuff right here! Best of luck for the next!|

  493. Tee shirt couple

    I’m impressed, I must say. Actually not often do I encounter a weblog that’s both educative and entertaining, and let me inform you, you have hit the nail on the head. Your idea is excellent; the issue is one thing that not enough persons are speaking intelligently about. I’m very happy that I stumbled throughout this in my search for one thing relating to this.

  494. Shannon Radwick

    Hi there, just became aware of your blog through Google, and found that it is truly informative. I am going to watch out for brussels. I will appreciate if you continue this in future. Many people will be benefited from your writing. Cheers!|

  495. Computers

    I loved as much as you’ll receive carried out right here. The sketch is tasteful, your authored subject matter stylish. nonetheless, you command get bought an edginess over that you wish be delivering the following. unwell unquestionably come further formerly again as exactly the same nearly a lot often inside case you shield this increase.

  499. Cliquez ici

    Howdy! This is my first visit to your blog! We are a team of volunteers and starting a new project in a community in the same niche. Your blog provided us useful information to work on. You have done a outstanding job!

  500. Slyvia Zilk

    With havin so much written content do you ever run into any issues of plagorism or copyright violation? My site has a lot of completely unique content I’ve either written myself or outsourced but it seems a lot of it is popping it up all over the internet without my permission. Do you know any techniques to help protect against content from being stolen? I’d genuinely appreciate it.|

  508. Immoservice.fr

    Have you ever considered about including a little bit more than just your articles? I mean, what you say is important and all. But think of if you added some great visuals or videos to give your posts more, “pop”! Your content is excellent but with images and clips, this site could definitely be one of the greatest in its field. Very good blog!

  512. Prix maison

    Hey there! Do you know if they make any plugins to protect against hackers? I’m kinda paranoid about losing everything I’ve worked hard on. Any recommendations?

  516. Prix m2

    Greetings! I’ve been following your site for a while now and finally got the bravery to go ahead and give you a shout out from Houston Tx! Just wanted to mention keep up the great job!

  517. Prix terrain

    Outstanding post but I was wanting to know if you could write a litte more on this topic? I’d be very thankful if you could elaborate a little bit further. Bless you!

  520. Immoservice.fr

    I am curious to find out what blog system you’re utilizing? I’m having some small security problems with my latest site and I would like to find something more secure. Do you have any suggestions?

  521. Prix appartement

    Hi, Neat post. There’s an issue along with your site in internet explorer, might test thisK IE nonetheless is the market chief and a good section of other folks will pass over your fantastic writing because of this problem.

  523. Prix terrain

    I love your blog.. very nice colors & theme. Did you design this website yourself or did you hire someone to do it for you? Plz respond as I’m looking to create my own blog and would like to find out where u got this from. many thanks

  526. Prix appartement

    What’s Going down i’m new to this, I stumbled upon this I have found It positively useful and it has helped me out loads. I’m hoping to give a contribution & help other customers like its helped me. Good job.

  529. Prix terrain

    We’re a group of volunteers and opening a new scheme in our community. Your web site provided us with valuable info to work on. You’ve done an impressive job and our whole community will be thankful to you.

  530. Immoservice.fr

    Thanks a lot for sharing this with all folks you really know what you’re speaking about! Bookmarked. Please also discuss with my website =). We could have a link change agreement among us!

  532. Prix m2

    This is very interesting, You are a very skilled blogger. I’ve joined your feed and look forward to seeking more of your wonderful post. Also, I’ve shared your site in my social networks!

  535. Odis Castellana

    Heya are using WordPress for your site platform? I’m new to the blog world but I’m trying to get started and set up my own. Do you need any coding expertise to make your own blog? Any help would be really appreciated!|

  539. Emily Llanez

    Hey There. I found your weblog the usage of msn. This is a really smartly written article. I will be sure to bookmark it and return to read more of your useful info. Thanks for the post. I’ll certainly return.|